1. Identification du vendeur
SARL Les Découvertes d’Alex
Capital social : 2 000 €
RCS Vannes : 898 331 822
Siège social : 10 place du Docteur Jean Queinnec, 56140 Malestroit
Représentée par Alexandra Pouëssel-Joly et Valentine Chagneau-Joly
Email : contact@atelierslevenez.com
Téléphone : 06 69 35 06 82
2. Champ d’application
CGV applicables à toute personne morale disposant d’un SIRET valide.
Produits destinés à la revente.
3. Produits – Conformité – Disponibilité
Produits :
- Bougies, parfums d’intérieur, fondants
- Thés, infusions, oursons, confiseries conditionnés à l’ESAT Les Bruyères (56)
- Brûle-parfums
Variabilité artisanale
Variations possibles sans constituer un défaut.
Produits alimentaires
DDM affichée sur chaque produit.
Durée : 6 à 12 mois selon référence.
4. Prix
Prix exprimés en euros HT.
Tarif applicable au jour de la commande.
5. Commande
Aucune commande minimum.
Commande ferme après paiement ou validation écrite.
6. Paiement
Première commande : paiement comptant.
Commandes suivantes : 30 jours nets (si accord).
Retard :
- Taux BCE + 10 points
- Indemnité forfaitaire 40 €
7. Livraison – Délais – Transfert des risques
Modes de livraison
- Morbihan : Fideli Course
- France (hors Morbihan) : UPS
- Belgique : UPS
- Click and Collect à notre atelier : 10 place du Docteur Jean Queinnec 56140 Malestroit
Frais
- Morbihan : livraison assurée par Fideli Course, au tarif forfaitaire de 10 € HT.
- France et Belgique : livraison assurée par UPS, au tarif en vigueur calculé en fonction du poids du colis.
Franco
Offert dès 250 € HT.
Délais
3 à 5 jours ouvrés indicatifs.
Transfert des risques
Transfert à réception effective par le Client.
8. Réception – Casse – Réclamations
- 48h alimentaire
- 14 jours non alimentaire
- Photos obligatoires
Après validation : avoir, remboursement ou renvoi au choix du Vendeur.
9. Retours
Aucun retour pour convenance sans accord écrit.
10. Personnalisation & sur-mesure
Acompte 30 %, solde avant expédition.
Commande personnalisée non annulable après lancement.
11. Réserve de propriété
Propriété conservée jusqu’au paiement intégral.
12. Utilisation de la marque – Marketplaces
Revente interdite sans autorisation sur :
- Amazon
- Cdiscount
- Rakuten
- Vinted
- Etsy
- Dropshipping
13. Responsabilité
Responsabilité limitée aux dommages directs.
Exclusion pertes de marge ou chiffre d’affaires.
14. Données personnelles
Traitement conforme RGPD.
15. Responsabilité élargie du producteur (REP)
Conformément à l’article L541-10 du Code de l’environnement, Ateliers Levenez est enregistré auprès de Citeo.
Identifiant unique (IDU) : FR453324_01UNCM
16. Force majeure
Suspension des obligations en cas de force majeure.
17. Litiges – Droit applicable
Droit français.
Compétence : Tribunal de commerce de Vannes.
18. Acceptation
Toute commande vaut acceptation des présentes CGV.
